Arrêté du 18 janvier 2007 · Article
Article 9 historique
Historique de l'article 9 du Arrêté du 18 janvier 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er septembre 2007 au 12 mai 2017 (modifiée)
- Rédaction du 12 mai 2017 au 2 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mai 2017 - art. 3
- Rédaction du 2 janvier 2026 au 30 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2025 - art. 8
- Rédaction du 30 juillet 2026 au 1er janvier 2029 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2026 - art. 1
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 3 mai 2017 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes (en vigueur)
- Arrêté du 30 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes (en vigueur)
- Arrêté du 30 décembre 2025 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 23 juillet 2026 portant modification de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes et de l'arrêté du 30 décembre 2025 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes (en vigueur)