Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 18 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 30 décembre 2009 au 8 mai 2010 (modifiée)
• Rédaction du 8 mai 2010 au 1er janvier 2015 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2015 au 1er mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 août 2014 - art. 7
• Rédaction du 1er mars 2015 au 13 juin 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 février 2015 - art. 1
• Rédaction du 13 juin 2018 au 7 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juin 2018 - art. 2
• Rédaction depuis le 7 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 juin 2024 - art. 4

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 28 août 2014 relatif aux normes de commercialisation des œufs (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 modifié relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
• Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation (abrogé)
• Arrêté du 25 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 28 août 2014 relatif aux normes de commercialisation des œufs (en vigueur)
• Arrêté du 16 mars 2026 modifiant l'arrêté du 28 août 2014 relatif aux normes de commercialisation des œufs (en vigueur)