Arrêté du 11 octobre 2007 · Article

Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 11 octobre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (19)

Rédaction du 2 novembre 2007 au 28 janvier 2010 (modifiée)
Rédaction du 28 janvier 2010 au 24 juin 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 janvier 2010 - art. 1 (V)
Rédaction du 24 juin 2011 au 19 octobre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2011 - art. 2
Rédaction du 19 octobre 2012 au 16 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2012 - art. 2
Rédaction du 16 décembre 2012 au 22 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2012 - art. 2
Rédaction du 22 juillet 2013 au 15 juin 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 2
Rédaction du 15 juin 2014 au 4 avril 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2014 - art. 2
Rédaction du 4 avril 2015 au 12 juin 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 26 mars 2015 - art. 2
Rédaction du 12 juin 2015 au 19 juin 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 29 mai 2015 - art. 1
Rédaction du 19 juin 2017 au 22 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2017 - art. 2
Rédaction du 22 juillet 2017 au 26 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2017 - art. 1
Rédaction du 26 mai 2018 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2018 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2018 au 13 juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 août 2018 - art. 2
Rédaction du 13 juillet 2019 au 11 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2019 - art. 1
Rédaction du 11 septembre 2020 au 1er octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2020 - art. 1
Rédaction du 1er octobre 2022 au 9 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2022 - art. 1
Rédaction du 9 mars 2023 au 6 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2023 - art. 1
Rédaction du 6 juillet 2025 au 23 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2025 - art. 1
Rédaction depuis le 23 avril 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 avril 2026 - art. 1

Arrêtés liés (18)

Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 1er juin 2011 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 10 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 7 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 15 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 2 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 26 mars 2015 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 29 mai 2015 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 23 mai 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 23 mai 2018 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 29 août 2018 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 8 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 8 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 27 septembre 2022 fixant les taux de promotion pour l'année 2022 dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 28 février 2023 fixant les taux de promotion pour les années 2023 et 2024 dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 27 juin 2025 fixant les taux de promotion pour l'année 2025 dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 17 avril 2026 fixant les taux de promotion pour l'année 2026 dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)