Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 10 mai 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 10 juin 1993 au 7 septembre 1994 (modifiée)
• Rédaction du 7 septembre 1994 au 7 septembre 1996 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juillet 1994 - art., v. init.
• Rédaction du 8 février 1996 au 16 juin 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 janvier 1996 - art., v. init.
• Rédaction depuis le 16 juin 2002 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 juin 2002 - art. 1, v. init.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 21 juillet 1994 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme (abrogé)
• Arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne (abrogé)