Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 10 mai 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 10 juin 1993 au 16 juin 2002 (modifiée)
• Rédaction du 16 juin 2002 au 19 février 2003 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juin 2002 - art. 2, v. init.
• Rédaction du 19 février 2003 au 29 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2003 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 29 janvier 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme (en vigueur)