Article 3 bis historique

Historique de l'article 3 bis du Arrêté du 10 mai 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 8 février 1996 au 29 janvier 2010 (abrogé) — issue de : Arrêté du 29 janvier 1996 - art., v. init.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme (en vigueur)