Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 31 mars 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 10 avril 2010 au 3 mars 2011 (modifiée)
• Rédaction du 3 mars 2011 au 21 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 février 2011 - art. 1
• Rédaction depuis le 21 avril 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 avril 2011 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 22 février 2011 modifiant l'arrêté du 31 mars 2010 fixant la composition du jury du concours sur titres d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (en vigueur)
• Arrêté du 12 avril 2011 modifiant l'arrêté du 31 mars 2010 fixant la composition du jury du concours sur titres d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (en vigueur)