Arrêté du 30 mars 2010 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 30 mars 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 11 avril 2010 au 23 juillet 2010 (modifiée)
Rédaction du 23 juillet 2010 au 14 novembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 8
Rédaction du 14 novembre 2010 au 23 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1356 du 11 novembre 2010 - art. 25 (VT)
Rédaction du 23 décembre 2010 au 1er janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2010 - art. 9 (V)
Rédaction du 1er janvier 2011 au 3 février 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1463 du 1er décembre 2010 - art. 87 (V)
Rédaction du 3 février 2011 au 20 janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2011 - art. 4
Rédaction du 20 janvier 2012 au 28 août 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2012 - art. 3
Rédaction du 28 août 2013 au 30 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 août 2013 - art. 3
Rédaction depuis le 30 novembre 2014 (en vigueur) — issue de : Décret n°2010-1356 du 11 novembre 2010 - art. 25 (VT); ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 - art. 4

Arrêtés liés (27)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 6 textes)
Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
Arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 6 textes)
Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 12 textes)
Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 22 janvier 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 31 août 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 16 avril 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 7 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)