Article 16 historique

Historique de l'article 16 du Arrêté du 28 juillet 2000 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 18 août 2000 au 28 février 2016 (modifiée)
• Rédaction du 28 février 2016 au 26 août 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 février 2016 - art. 5
• Rédaction du 26 août 2022 au 24 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2022 - art. 8
• Rédaction du 24 décembre 2022 au 25 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 25 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 17 février 2016 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)