Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 28 juillet 2000 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 18 août 2000 au 28 février 2016 (modifiée)
• Rédaction du 28 février 2016 au 26 octobre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 février 2016 - art. 3
• Rédaction du 26 octobre 2016 au 26 août 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2016 - art. 1; Arrêté du 14 octobre 2016 - art. 2
• Rédaction depuis le 26 août 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2022 - art. 4

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 17 février 2016 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)
• Arrêté du 14 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 modifié relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)