Article 8 historique

Historique de l'article 8 du Arrêté du 18 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 4 juin 2010 au 6 juillet 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 6 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juin 2024 - art. 8

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)