Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Arrêté du 19 janvier 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 30 janvier 2004 au 30 décembre 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2023 - art. 11

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)