Arrêté du 19 janvier 2004 · Article
Article 4 historique
Historique de l'article 4 du Arrêté du 19 janvier 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 30 janvier 2004 au 11 janvier 2007 (modifiée)
- Rédaction du 11 janvier 2007 au 21 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2006 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 21 janvier 2013 au 1er août 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2013 - art. 5
- Rédaction du 1er août 2013 au 30 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2013 - art. 5
- Rédaction du 30 décembre 2021 au 30 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2021 - art. 5
- Rédaction depuis le 30 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2023 - art. 5
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 16 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
- Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
- Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
- Arrêté du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)