Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 27 janvier 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 13 juin 2005 au 20 juillet 2008 (modifiée)
• Rédaction du 20 juillet 2008 au 20 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2008 - art. 2, v. init.; Arrêté du 11 juin 2008 - art. 3, v. init.; Arrêté du 11 juin 2008 - art. 4, v. init.
• Rédaction du 20 juin 2010 au 21 mai 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juin 2010 - art. 2
• Rédaction du 21 mai 2012 au 22 mars 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 avril 2012 - art. 1
• Rédaction du 22 mars 2013 au 27 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 février 2013 - art. 1
• Rédaction depuis le 27 août 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 avril 2023 - art. 10

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 6 juin 2010 modifiant les arrêtés du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'exploitation des aéronefs civils en aviation générale et du 27 janvier 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique professionnel de l'aéronautique civile (FCL 3) (en vigueur)
• Arrêté du 13 avril 2012 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique professionnel de l'aéronautique civile (FCL 3) (en vigueur)
• Arrêté du 26 février 2013 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique de l'aéronautique civile (FCL 3) (en vigueur)
• Arrêté du 5 avril 2023 relatif à l'aptitude physique et mentale du parachutiste professionnel de l'aéronautique civile (en vigueur)