Article Annexe II c historique

Historique de l'article Annexe II c du Arrêté du 3 juin 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 20 juin 2010 au 25 octobre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 25 octobre 2013 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2013 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 23 janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 3
• Rédaction depuis le 23 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 janvier 2016 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 10 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique au baccalauréat professionnel ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 6 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 3 juin 2010 relatif à la création de la spécialité « conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)