Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 31 juillet 1981 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (12)

• Rédaction du 1er septembre 2010 au 31 juillet 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2010 - art. 6
• Rédaction du 1er septembre 2010 au 1er mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2010 - art. 6
• Rédaction du 31 juillet 2011 au 5 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2011 - art. 4
• Rédaction du 5 août 2011 au 1er mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2011 - art. 4
• Rédaction du 1er mars 2012 au 20 septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2012 - art. 1
• Rédaction du 20 septembre 2014 au 15 mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 9 septembre 2014 - art. 1
• Rédaction du 15 mars 2015 au 10 mars 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 4 mars 2015 - art. 1 (V); ARRÊTÉ du 4 mars 2015 - art. 2; ARRÊTÉ du 4 mars 2015 - art. 4
• Rédaction du 10 mars 2018 au 13 avril 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2018 - art. 1
• Rédaction du 13 avril 2020 au 19 juin 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er avril 2020 - art. 1
• Rédaction du 19 juin 2020 au 15 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2020 - art. 1; Arrêté du 11 juin 2020 - art. 4
• Rédaction du 15 novembre 2021 au 1er février 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2021 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er février 2028 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2026 - art. 4

Arrêtés liés (25)

• Arrêté du 1er juin 2010 relatif aux conditions de délivrance de licences, qualifications et habilitations de membre d'équipage de conduite d'avions et d'hélicoptères au personnel navigant militaire (abrogé)
• Arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) (en vigueur, modifié par 9 textes)
• Arrêté du 12 juillet 2005 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 18 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 23 septembre 1998 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés et l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (en vigueur)
• Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (en vigueur)
• Arrêté du 21 février 2012 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (en vigueur)
• Arrêté du 9 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (en vigueur)
• Arrêté du 4 mars 2015 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2018 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 14 décembre 2017 relatif aux conditions de conversion des qualifications voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnels et non professionnels de l'aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes au règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2020 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (en vigueur)
• Arrêté du 11 juin 2020 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (entrée en vigueur différée)
• Arrêté du 5 septembre 2014 relatif aux conditions de délivrance de certificats, de licences et de qualifications du personnel navigant de l'aviation civile, applicables aux avions et aux hélicoptères, au personnel navigant militaire (en vigueur)
• Arrêté du 12 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) et l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2008 fixant les conditions d'échange des licences des personnels navigants non professionnels de l'aéronautique civile délivrées par les Etats appartenant à la Communauté européenne, à l'Espace économique européen ou à la Confédération suisse (en vigueur)
• Arrêté du 1er mars 2013 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avion (FCL 1) (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) et l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL1) et fixant les conditions d'approbation pour les formations aux qualifications de type avion (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2011 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avion (FCL 1) (en vigueur)
• Arrêté du 3 mars 2008 portant modification de diverses dispositions relatives aux compétences des personnels navigants (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1), l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) et l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs à l'exception du personnel des essais et réceptions) (en vigueur)
• Arrêté du 8 août 2011 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
• Arrêté du 11 août 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)