Arrêté du 31 juillet 1981 · Article
Article Appendice 3 historique
Historique de l'article Appendice 3 du Arrêté du 31 juillet 1981 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 16 avril 2015 au 19 juin 2020 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 3 avril 2015 - art. 1
- Rédaction du 19 juin 2020 au 15 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2020 - art. 7
- Rédaction depuis le 15 novembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2021 - art. 3
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 3 avril 2015 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (en vigueur)
- Arrêté du 11 juin 2020 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur (en vigueur)
- Arrêté du 28 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (en vigueur)