Arrêté du 18 juin 2010 · Article

Article Annexes historique

Historique de l'article Annexes du Arrêté du 18 juin 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 4 juillet 2010 au 24 octobre 2013 (modifiée)
Rédaction du 24 octobre 2013 au 19 février 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2013 - art. 1
Rédaction du 19 février 2016 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 novembre 2015 - art. 1; Arrêté du 26 novembre 2015 - art. 2
Rédaction du 1er janvier 2018 au 30 avril 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 4 (VD)
Rédaction depuis le 30 avril 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 avril 2020 - art. 1

Arrêté du 7 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant création de la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « conducteur livreur de marchandises » et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 modifié portant création de la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « conducteur livreur de marchandises » et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle (abrogé)
Arrêté du 20 avril 2020 portant modification des arrêtés de création des diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à la conduite de chariots de manutention automoteurs à conducteur porté (en vigueur)
Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (en vigueur)