Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 21 juin 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 4 juillet 2010 au 21 octobre 2010 (modifiée)
• Rédaction depuis le 21 octobre 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 octobre 2010 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 6 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 21 juin 2010 portant création de la spécialité « optique-lunetterie » du brevet d'études professionnelles et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)