Article Annexe 1 historique

Historique de l'article Annexe 1 du Arrêté du 24 octobre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 26 octobre 2003 au 7 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2004 - art. 2, v. init.; Arrêté du 12 juillet 2007 - art. 2, v. init.; Arrêté du 26 septembre 2008 - art. 2, v. init.
• Rédaction du 7 juillet 2010 au 27 novembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 mai 2010 - art. 1
• Rédaction du 27 novembre 2010 au 13 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2010 - art. 1
• Rédaction du 13 décembre 2012 au 24 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2012 - art. 1 (V)
• Rédaction du 24 avril 2014 au 29 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2014 - art. 1
• Rédaction du 29 novembre 2014 au 23 avril 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 14 novembre 2014 - art. 1
• Rédaction du 23 avril 2016 au 23 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 avril 2016 - art. 1
• Rédaction du 23 décembre 2016 au 4 novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2016 - art. 1
• Rédaction du 4 novembre 2022 au 12 novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 12 novembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2023 - art.

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 20 mai 2010 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 9 avril 2014 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2016 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 24 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 13 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)