Article Annexe Paris à Vaucluse historique

Historique de l'article Annexe Paris à Vaucluse du Arrêté du 29 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (22)

• Rédaction du 25 octobre 2009 au 1er juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2009 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2010 au 23 mars 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2011 - art. 1
• Rédaction du 1er juillet 2010 au 1er janvier 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-687 du 24 juin 2010 - art. 37
• Rédaction du 1er juillet 2010 au 1er septembre 2014 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 11 juillet 2014 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2014 au 1er juillet 2010 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juin 2014 - art.
• Rédaction du 23 mars 2014 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mars 2014 - art.
• Rédaction du 1er septembre 2014 au 29 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 15 septembre 2014 - art.
• Rédaction du 29 mai 2016 au 20 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2016 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2017 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 avril 2017 - art.
• Rédaction du 20 avril 2017 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2017 - art.
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2018 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 avril 2019 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2019 au 1er avril 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2019 - art.
• Rédaction du 1er avril 2021 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 février 2022 - art.
• Rédaction du 4 mai 2022 au 9 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2022 - art.
• Rédaction du 9 mars 2023 au 25 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 février 2023 - art.
• Rédaction du 25 juin 2023 au 2 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mai 2023 - art.
• Rédaction du 2 août 2023 au 6 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2023 - art.
• Rédaction du 6 août 2023 au 25 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2023 - art.
• Rédaction du 25 avril 2025 au 24 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 avril 2025 - art.
• Rédaction du 24 novembre 2025 au 19 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2025 - art.
• Rédaction depuis le 19 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 octobre 2026 - art.

Arrêtés liés (21)

• Arrêté du 7 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2011 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2014 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 17 mai 2016 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2017 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 12 avril 2019 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 2 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2022 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 14 février 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 31 mai 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 16 avril 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 8 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)