Arrêté du 28 décembre 2009 · Article
Article 9 historique
Historique de l'article 9 du Arrêté du 28 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 7 janvier 2010 au 1er septembre 2014 (modifiée)
- Rédaction du 1er septembre 2014 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 août 2020 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2026 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
- Arrêté du 4 août 2020 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)