Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 18 août 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2010 au 2 janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 2 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2015 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute (en vigueur)