Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 9 novembre 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 19 novembre 1992 au 27 août 2010 (modifiée)
• Rédaction du 27 août 2010 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 août 2010 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 12 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 septembre 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 12 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2026 - art. 1

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 17 août 2010 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1992 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès à la 4e catégorie des emplois de professeur de l'enseignement technique agricole privé prévus par l'article 13 du décret n° 89-406 du 20 juin 1989 (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1992 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès à la 4e catégorie des emplois de professeur de l'enseignement technique agricole privé prévus par l'article 13 du décret n° 89-406 du 20 juin 1989 (en vigueur)
• Arrêté du 7 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1992 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès à la 4e catégorie des emplois de professeur de l'enseignement technique agricole privé prévus par l'article 13 du décret n° 89-406 du 20 juin 1989 (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2022 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (abrogé)
• Arrêté du 16 juin 2011 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2013 portant modification des arrêtés relatifs aux modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)
• Arrêté du 18 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2020 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (en vigueur)