Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 22 septembre 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 7 octobre 2004 au 1er juin 2005 (modifiée)
• Rédaction du 1er juin 2005 au 28 février 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 mai 2005 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 28 février 2008 au 1er mai 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 février 2008 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 1er mai 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 mai 2011 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine (en vigueur)