Article 8 historique

Historique de l'article 8 du Décret n°92-45 du 15 janvier 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 17 janvier 1992 au 11 mai 2005 (modifiée)
• Rédaction du 11 mai 2005 au 11 septembre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2005-436 du 9 mai 2005 - art. 19 (V)
• Rédaction du 11 septembre 2010 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1069 du 8 septembre 2010 - art. 6
• Rédaction du 1er janvier 2013 au 22 mars 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-1247 du 7 novembre 2012 - art. 49
• Rédaction du 22 mars 2015 au 1er janvier 2020 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 26 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1558 du 30 décembre 2019 - art. 16
• Rédaction du 26 septembre 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2020-1166 du 23 septembre 2020 - art. 5
• Rédaction depuis le 1er janvier 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2020-1166 du 23 septembre 2020 - art. 14 (V)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2020-1166 du 23 septembre 2020 modifiant le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg (en vigueur)