Arrêté du 16 mai 2005 · Article
Article Annexe 2 historique
Historique de l'article Annexe 2 du Arrêté du 16 mai 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 18 mai 2005 au 1er janvier 2011 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 2011 au 25 octobre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2010 - art. 1
- Rédaction du 25 octobre 2015 au 27 juillet 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 13 septembre 2015 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 2020 au 23 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2019 - art. 1
- Rédaction depuis le 23 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 mai 2026 - art. 1
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 10 mai 2026 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (en vigueur)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (en vigueur)
- Arrêté du 13 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (en vigueur)
- Arrêté du 7 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (en vigueur)
- Arrêté du 12 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (en vigueur)
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (en vigueur, modifié par 6 textes)
- Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (en vigueur)