Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 8 novembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 19 novembre 2010 au 6 juin 2013 (modifiée)
• Rédaction du 6 juin 2013 au 7 septembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mai 2013 - art. 3
• Rédaction depuis le 7 septembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 août 2024 - art. 7

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)