Arrêté du 8 juin 2006 · Article
Article Annexe III historique
Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 8 juin 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 17 mai 2007 au 17 juin 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2007, v. init.
- Rédaction du 17 juin 2007 au 13 juin 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2007 - art. 3, v. init.
- Rédaction du 13 juin 2012 au 15 octobre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 juin 2012 - art. 19
- Rédaction du 15 octobre 2014 au 1er février 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 24 septembre 2014 - art.
- Rédaction du 1er février 2019 au 24 mai 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2019 - art. 4
- Rédaction du 24 mai 2020 au 20 octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mai 2020 - art. 8
- Rédaction depuis le 20 octobre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 octobre 2022 - art. 14
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 4 juin 2012 modifiant l'arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale (en vigueur)
- Arrêté du 24 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale (en vigueur)
- Arrêté du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 8 juin 2006 modifié relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale (en vigueur)
- Arrêté du 19 mai 2020 modifiant l'arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale (en vigueur)
- Arrêté du 12 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale (en vigueur)