Article 57 historique

Historique de l'article 57 du Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 20 septembre 1995 au 4 mai 2002 (modifiée) — issue de : Décret n°90-970 du 26 octobre 1990 - art. 1 () JORF 1er novembre 1990; Décret n°94-489 du 14 juin 1994 - art. 26 () JORF 15 juin 1994 en vigueur le 1er août 1993; Décret n°95-1028 du 25 août 1995 - art. 1 () JORF 20 septembre 1995
• Rédaction du 4 mai 2002 au 1er septembre 2007 (modifiée) — issue de : Décret n°2002-734 du 2 mai 2002 - art. 4 () JORF 4 mai 2002
• Rédaction du 1er septembre 2007 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-1518 du 30 décembre 2008 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er janvier 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-1554 du 30 décembre 2019 - art. 19

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 5 juillet 1984 relatif aux conditions de nomination des conseillers d'administration scolaire et universitaire dans l'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 juillet 1984 relatif aux services et établissements pouvant comporter un emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. (en vigueur, modifié par 3 textes)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2019-1554 du 30 décembre 2019 relatif aux attributions des recteurs de région académique et des recteurs d'académie (en vigueur)