Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 28 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (17)

• Rédaction du 1er janvier 2011 au 21 mai 2011 (modifiée)
• Rédaction du 21 mai 2011 au 13 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mai 2011 - art. 1; Arrêté du 5 mai 2011 - art. 2
• Rédaction du 13 août 2011 au 30 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2011 - art. 2; Arrêté du 29 juillet 2011 - art. 3
• Rédaction du 30 octobre 2011 au 1er janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 octobre 2011 - art. 2; Arrêté du 20 octobre 2011 - art. 3; Arrêté du 20 octobre 2011 - art. 4
• Rédaction du 1er janvier 2012 au 1er août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1
• Rédaction du 1er août 2012 au 5 octobre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2012 - art. 4; Arrêté du 29 juin 2012 - art. 5; Arrêté du 29 juin 2012 - art. 6
• Rédaction du 5 octobre 2012 au 1er juin 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-1120 du 2 octobre 2012 - art. 5 (V)
• Rédaction du 1er juin 2013 au 22 juin 2013 (modifiée)
• Rédaction du 22 juin 2013 au 24 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 mai 2013 - art. 3; Arrêté du 24 mai 2013 - art. 4; Arrêté du 24 mai 2013 - art. 5
• Rédaction du 24 juillet 2013 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2013 - art. 1; Arrêté du 12 juillet 2013 - art. 2; Arrêté du 12 juillet 2013 - art. 3
• Rédaction du 1er janvier 2014 au 6 mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mars 2014 - art. 3; Arrêté du 14 mars 2014 - art. 4; Arrêté du 14 mars 2014 - art. 5
• Rédaction du 6 mars 2015 au 25 novembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 20 février 2015 - art. 3; ARRÊTÉ du 20 février 2015 - art. 4; ARRÊTÉ du 20 février 2015 - art. 5
• Rédaction du 25 novembre 2015 au 25 décembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 - art. 3; ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 - art. 4
• Rédaction du 25 décembre 2015 au 23 février 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2015 - art. 3; Arrêté du 15 décembre 2015 - art. 4; Arrêté du 15 décembre 2015 - art. 5
• Rédaction du 23 février 2016 au 22 juin 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 janvier 2016 - art. 7 (VD)
• Rédaction du 22 juin 2016 au 22 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juin 2016 - art. 4; Arrêté du 10 juin 2016 - art. 5
• Rédaction du 22 décembre 2016 au 1er janvier 2017 (abrogé) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2016 - art. 10; Arrêté du 5 décembre 2016 - art. 3; Arrêté du 5 décembre 2016 - art. 4

Arrêtés liés (30)

• Arrêté du 5 mai 2011 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2012 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 24 mai 2013 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation) (en vigueur)
• Arrêté du 12 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 14 mars 2014 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 12 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2016 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (abrogé, modifié par 15 textes)
• Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 10 décembre 2020 relatif à l'organisation à distance de la journée défense et citoyenneté (en vigueur)
• Arrêté du 26 octobre 2022 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (abrogé)
• Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 17 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 4 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 8 mars 2018 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseillers d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 modifié fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)