Arrêté du 3 décembre 2010 · Article
Article 1 historique
Historique de l'article 1 du Arrêté du 3 décembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 23 décembre 2010 au 3 mars 2011 (modifiée)
- Rédaction du 3 mars 2011 au 8 septembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2011 - art. 7
- Rédaction du 8 septembre 2011 au 10 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 août 2011 - art. 3
- Rédaction du 10 décembre 2012 au 26 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2012 - art. 3
- Rédaction depuis le 26 juillet 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 3
Arrêtés liés (17)
- Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 6 textes)
- Arrêté du 31 août 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
- Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 16 avril 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)