Arrêté du 9 décembre 2003 · Article
Article Annexe historique
Historique de l'article Annexe du Arrêté du 9 décembre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 19 décembre 2003 au 6 avril 2006 (modifiée)
- Rédaction du 6 avril 2006 au 16 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mars 2006 - art. Annexe
- Rédaction depuis le 16 avril 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 février 2011 - art.
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 21 mars 2006 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) du bâtiment en économie de la construction (en vigueur)
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 23 février 2011 portant modification de l'arrêté du 21 mars 2006 relatif au titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment en économie de la construction (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 12 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment en économie de la construction (en vigueur)