Article 10 historique

Historique de l'article 10 du Arrêté du 27 avril 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 8 décembre 2011 au 20 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 novembre 2011 - art. 1
• Rédaction du 20 juillet 2015 au 15 octobre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 5
• Rédaction du 15 octobre 2015 au 2 mars 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 29 septembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 2 mars 2019 au 23 mars 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2019 - art. 1
• Rédaction du 23 mars 2020 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2020 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 14 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2021 - art. 3
• Rédaction depuis le 14 août 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 août 2023 - art. 1

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 30 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie et l'arrêté du 27 juin 2011 autorisant l'ouverture des concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 modifié fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 29 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 modifié fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 4 août 2023 modifiant l'organisation des concours de recrutement et des épreuves de sélection de la gendarmerie nationale (en vigueur)