Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 27 avril 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 1er janvier 2012 au 5 décembre 2014 (modifiée)
• Rédaction du 5 décembre 2014 au 20 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 - art. 3
• Rédaction du 20 juillet 2015 au 25 mars 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 13
• Rédaction du 25 mars 2018 au 2 mars 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mars 2018 - art. 2
• Rédaction du 2 mars 2019 au 23 mars 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2019 - art. 3
• Rédaction du 23 mars 2020 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2020 - art. 4
• Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2024 - art. 6

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 25 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 modifié fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 modifié fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2024 modifiant diverses dispositions relatives aux concours de recrutement de la gendarmerie nationale (en vigueur)