Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 juin 2004 au 10 janvier 2007 (modifiée)
• Rédaction du 10 janvier 2007 au 24 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2006 - art. 2, v. init.
• Rédaction depuis le 24 décembre 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2011 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) de maintenance en machinisme agricole (en vigueur)