Arrêté du 1 juin 2004 · Article
Article 3 historique
Historique de l'article 3 du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 17 juin 2004 au 13 mai 2007 (modifiée)
- Rédaction du 13 mai 2007 au 4 mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2007 - art. 1, v. init.
- Rédaction depuis le 4 mars 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 février 2012 - art. 2
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 9 février 2012 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en automatique et informatique industrielle (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)