Arrêté du 17 août 1978 · Article

Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 17 août 1978 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 1er janvier 1979 au 14 février 2002 (modifiée)
Rédaction du 14 février 2002 au 4 juillet 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2002 - art. 3
Rédaction du 4 juillet 2008 au 5 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2008 - art. 4, v. init.
Rédaction depuis le 5 août 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2011 - art.

Arrêté du 11 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur. (en vigueur)
Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (en vigueur)