Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 28 octobre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 25 décembre 2011 au 31 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2011 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 décembre 2011 attribuant les responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du code de l'éducation à l'université Lyon-II à compter du 1er janvier 2012 (en vigueur)