Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 28 octobre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 novembre 2011 au 19 décembre 2014 (modifiée)
• Rédaction du 19 décembre 2014 au 18 septembre 2016 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 - art. 1; ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 28 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2011 relatif aux modalités d'organisation, à la nature des épreuves et aux programmes des épreuves du concours externe pour le recrutement des élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2016 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et aux programmes des épreuves du concours externe de recrutement des élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 29 avril 2021 relatif aux modalités de recrutement des élèves-ingénieurs des travaux publics de l'Etat (en vigueur)
• Arrêté du 22 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 31 août 2016 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et aux programmes des épreuves du concours externe de recrutement des élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 31 août 2016 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et aux programmes des épreuves du concours externe de recrutement des élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (en vigueur)