Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Décret n°2011-1738 du 2 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 5 décembre 2011 au 3 septembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 3 septembre 2021 au 1er novembre 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 25 août 2021 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 25 août 2021 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye » (en vigueur)
• Arrêté du 24 octobre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye » (abrogé)
• Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blavia » (en vigueur)