Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 29 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 15 janvier 2012 au 6 septembre 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 6 septembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 juillet 2024 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)