Arrêté du 17 juin 2011 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 17 juin 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

Rédaction du 11 août 2011 au 26 novembre 2011 (modifiée)
Rédaction du 26 novembre 2011 au 15 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 novembre 2011 - art. 3
Rédaction du 15 avril 2012 au 8 août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 avril 2012 - art. 5
Rédaction du 8 août 2012 au 30 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juillet 2012 - art. 5
Rédaction du 30 novembre 2013 au 4 juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2013 - art. 7 (V)
Rédaction du 4 juillet 2014 au 26 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 16 avril 2014 - art. 4 (V)
Rédaction depuis le 26 juillet 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 6

Arrêtés liés (25)

Arrêté du 17 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 5 textes)
Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 14 textes)
Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 5 textes)
Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
Arrêté du 16 avril 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 20 janvier 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 25 février 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)