Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Arrêté du 28 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 30 janvier 2012 au 19 juillet 2012 (modifiée)
• Rédaction du 19 juillet 2012 au 25 mars 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juin 2012 - art. 2
• Rédaction du 25 mars 2020 au 1er mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 mars 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er mars 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 février 2023 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 25 juin 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation et aux règles de désignation des jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 13 mars 2020 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation et aux règles de désignation des jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 21 février 2023 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation et aux règles de désignation des jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)