Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 10 mai 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 2 février 2012 au 25 septembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2012 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 23 janvier 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) (en vigueur)