Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 31 janvier 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 3 février 2012 au 24 février 2018 (modifiée)
• Rédaction du 24 février 2018 au 17 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 février 2018 - art. 1
• Rédaction du 17 décembre 2022 au 31 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 novembre 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 31 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 mars 2024 - art. 5

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 15 février 2018 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)