Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 12 février 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 23 février 2004 au 8 février 2012 (modifiée)
• Rédaction du 8 février 2012 au 21 mars 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2012 - art. 1
• Rédaction depuis le 21 mars 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2013 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 20 janvier 2012 portant reconduction de l'arrêté du 12 février 2004 modifié relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de fabrication en maroquinerie industrielle (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2013 portant reconduction de l'arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de fabrication en maroquinerie industrielle (en vigueur)