Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 15 février 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 20 février 2012 au 19 février 2015 (modifiée)
• Rédaction du 19 février 2015 au 27 juillet 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 janvier 2015 - art. 8
• Rédaction du 27 juillet 2019 au 27 mai 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2019 - art. 1
• Rédaction du 27 mai 2024 au 26 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 mai 2024 - art. 3
• Rédaction depuis le 26 octobre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 octobre 2024 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux attachés d'administration hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours d'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 24 mai 2024 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours d'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 9 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours d'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière (en vigueur)