Arrêté du 14 janvier 2010 · Article
Article 1 historique
Historique de l'article 1 du Arrêté du 14 janvier 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 22 janvier 2010 au 23 juillet 2010 (modifiée)
- Rédaction du 23 juillet 2010 au 23 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 7
- Rédaction du 23 décembre 2010 au 15 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2010 - art. 8
- Rédaction depuis le 15 avril 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 avril 2012 - art. 3
Arrêtés liés (21)
- Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
- Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 14 textes)
- Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 22 janvier 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 31 août 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 20 janvier 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)