Article 24 historique

Historique de l'article 24 du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 3 mai 2012 au 20 juillet 2015 (modifiée)
• Rédaction du 20 juillet 2015 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 avril 2015 - art. 11

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)